Provence-Alpes-Côte d'Azur
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Commandant de la région de gendarmerie de
commandant la gendarmerie pour la zone de défense et de sécurité Sud
Objet:
représentants de l'administration au comité technique paritaire spécial placé auprès du directeur général de la gendarmerie nationale
Groupe:
Direction générale de la gendarmerie nationale
Gendarmerie nationale
JORFTEXT000023471367
(source JORF)
désignation
25 Janvier 2011
25/01/2011
De:
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Trésorier-payeur général de la région
Objet:
membres du conseil d'administration du Port autonome de Marseille
Au titre des représentants de l'Etat
Groupe:
Port autonome de Marseille
conseil_administration
JORFTEXT000000254838
(source JORF)
nomination
16 Juin 2004
16/06/2004
De:
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Préfet de la région
ou le représentant qu'il désigne à titre permanent
Objet:
membres du conseil d'administration du Port autonome de Marseille
Au titre des représentants de l'Etat
Groupe:
Port autonome de Marseille
conseil_administration
JORFTEXT000000254838
(source JORF)
nomination
16 Juin 2004
16/06/2004
De:
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Trésorier-payeur général de la région
Objet:
membres du conseil d'administration du Port autonome de Marseille
Au titre des représentants de l'Etat
Groupe:
Port autonome de Marseille
date_debut
=
"
1999-04-25
"
conseil_administration
JORFTEXT000000211120
(source JORF)
nomination
23 Avril 1999
23/04/1999
De:
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Préfet de la région
ou le représentant qu'il désigne à titre permanent
Objet:
membres du conseil d'administration du Port autonome de Marseille
Au titre des représentants de l'Etat
Groupe:
Port autonome de Marseille
date_debut
=
"
1999-04-25
"
conseil_administration
JORFTEXT000000211120
(source JORF)
nomination
23 Avril 1999
23/04/1999
De:
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Président du conseil régional de
Objet:
membres de la commission internationale créée auprès de cette mission
représentants des collectivités locales, hauts lieux des débarquements et de la Libération de la France
Groupe:
Commission internationale créée auprès de cette mission
JORFTEXT000000730958
(source JORF)
nomination
22 Avril 1994
22/04/1994
De:
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Trésorier-payeur général de la région
Objet:
membres du conseil d'administration du Port autonome de Marseille
Au titre des représentants de l'Etat
Groupe:
Port autonome de Marseille
date_debut
=
"
1994-01-01
"
conseil_administration
JORFTEXT000000545582
(source JORF)
nomination
16 Février 1994
16/02/1994
De:
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Préfet de la région
ou le représentant qu'il désigne à titre permanent
Objet:
membres du conseil d'administration du Port autonome de Marseille
Au titre des représentants de l'Etat
Groupe:
Port autonome de Marseille
date_debut
=
"
1994-01-01
"
conseil_administration
JORFTEXT000000545582
(source JORF)
nomination
16 Février 1994
16/02/1994